Mentions Légales
Informations juridiques concernant Chain Maestro et l'utilisation de notre site web
1. Informations légales
Le site Chain Maestro est édité par la société Chain Maestro, SAS au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de DIJON sous le numéro 928 889 336.
Siège social : 9 rue Jean-Jacques ROUSSEAU, 21000 Dijon, France
Numéro de TVA intracommunautaire : FR28 928 889 336
Directeur de la publication : Jacques JOLY BLARY, Président
Contact : contact@chainmaestro.fr
2. Hébergement
Le site Chain Maestro est hébergé par la société Vercel Inc., dont le siège social est situé au 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site Chain Maestro (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Ces éléments sont la propriété exclusive de Chain Maestro. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l'accord préalable et écrit de Chain Maestro, est strictement interdite.
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6. Limitation de responsabilité
Chain Maestro s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
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7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.